Aviation Safety Directorate

La sécurité est le maître mot de toute activité aérienne. Et c'est d'autant plus vrai dans un environnement militaire où la présence d'armement ajoute encore aux risques pour le personnel et les machines. La prévention des accidents est donc une lutte de tous les instants, une des tâches essentielles confiées par la Composante Air à l'Aviation Safety Directorate.

L'ASD est le centre de compétence de la Défense en matière de sécurité aérienne. Son champ d'action s'étend sur les activités aériennes, la mise en œuvre et la maintenance des aéronefs, la gestion du contrôle du trafic aérien et la prévention des risques aviaires.

Un peu d'histoire

Lorsqu'elle se reconstitue après le second conflit mondial, la Force Aérienne intègre au sein du Groupement technique un Département Prévention des Accidents. Les enquêtes relatives aux accidents d'avion sont ainsi menées par une commission d'enquête technique qui, comme son nom l'indique, se charge uniquement de remettre un rapport d'ordre technique sur les faits. Elle entame pour ce faire ses investigations une fois que l'épave de l'appareil accidenté a été ramenée sur sa base. Tout ce qui a trait au domaine opérationnel est confié au Service des études et prévention des accidents.

Dès 1952, les enquêtes techniques, qui dépendent de l'Unité de Réparation du Matériel aéronautique (U.R.M.A.), sont menées dans les infrastructures de l'Arsenal d'Evère. L'année 1957 est marquée par la dissolution de l'U.R.M.A. et la création du Service d'Enquête des Accidents d'Aviation (S.E.A.A.) dont les enquêtes portent à présent à la fois sur les aspects techniques et opérationnels. Néanmoins, investigation et prévention sont toujours gérées par des services distincts et indépendants, le S.E.A.A. et la section d'état-major VDS. Leur fusion sous la nouvelle appellation de VSF en 1993 transforme le S.E.A.A. en un service dormant qui n'est activé qu'en cas d'accident grave. Au tournant du millénaire, VSF se transforme successivement en sous-section d'état-major Aviation Safety, puis en section d'état-major à part entière et enfin, à partir de 2002, en Aviation Safety Directorate (ASD) placé sous l'autorité directe du commandant de la Composante Air.

L'ASD aujourd'hui (2015)

Organisation et missions

L'ASD comprend un département opérationnel constitué de quatre bureaux :

- Transport (avions du 15e Wing) ;
- Combat (F-16) ;
- Training (SF.260 et Alpha Jet, Piper et planeurs des Cadets de l'Air) ;
- Héli/UAV (Sea King, Alouette III, A109, NH90 et B-Hunter).

Chaque bureau est commandé par un officier supérieur appartenant au personnel navigant, assisté d'un sous-officier technicien. Ce département comprend également une section Air Traffic Management et une section Bird Control qui traite des risques liés à la faune en général et aux oiseaux en particulier.

L'organisation est complétée par un bureau technique, un bureau Facteurs humains dirigé par un psychologue et enfin un bureau Synthèse et Investigation qui remplit un rôle de coordination et établit un rapport annuel.

Dans sa mission de prévention, l'ASD édite régulièrement le Safe Tea Time, une publication destinée aux unités. Il donne régulièrement des cours au personnel navigant et non navigant. Chaque escadrille dispose d'un officier de sécurité qui est à l'écoute des incidents qui lui sont rapportés, fournit un feed-back au personnel et fait rapport à l'ASD. Un rôle similaire est assuré dans d'autres services comme la tour de contrôle ou la maintenance.

Par ailleurs, l'ASD organise tous les trois ans un "survey", sorte d'audit du niveau de sécurité au sein des unités, et formule des recommandations sur la base des renseignements recueillis.

La deuxième mission de l'ASD consiste à investiguer les accidents aériens mineurs survenus aux aéronefs de la Composante Air.

Les accidents graves, qu'ils se soient produits en Belgique ou à l'étranger, entraînent l'activation par le Chef de la Défense du Service d'Enquête des Accidents d'Aviation et la constitution d'une commission d'enquête. Celle-ci est dirigée a priori par l'officier qui commande le bureau Synthèse et Investigation, assisté par l'officier responsable du bureau technique ainsi que par l'officier et le sous-officier du bureau opérationnel en charge du type d'appareil concerné, l'officier du bureau Facteurs humains et un médecin du Centre de Médecine aéronautique. Le cas échéant, d'autres spécialistes peuvent rejoindre cette commission d'enquête. Le constructeur de l'appareil est généralement associé à ses travaux.

Dans ce type d'enquête, la rapidité d'intervention est essentielle, surtout si l'appareil accidenté est armé ou présente des risques spécifiques. Il importe de sécuriser rapidement le site, sur lequel sont généralement déjà présents la police, les pompiers et d'autres services de secours. Après avoir reçu l'aval du parquet, le SEAA entame ses investigations. De nombreuses photographies, y compris aériennes, sont prises. La position des commandes et interrupteurs dans le cockpit fournit déjà des indications précieuses. Les différents débris sont répertoriés et leurs coordonnées GPS sont encodées. Les membres d'équipage et/ou les témoins sont également interrogés.

Lorsque toutes ces tâches ont été accomplies, l'épave est enlevée par l'Aircraft Recovery Team de Beauvechain et ramenée dans les locaux de l'ASD. C'est là que débute réellement la recherche des causes de l'accident. Les spécialistes examinent minutieusement les différentes pièces. Un véritable travail de précision. En effet, l'état du filament d'une ampoule sur un panneau de pannes permet de savoir si elle était allumée au moment de l'impact ou une trace sur un vérin hydraulique peut indiquer la position exacte de la commande qu'il actionnait. Autant d'indices précieux susceptibles de faire avancer l'enquête.

Le SEAA mène son enquête en parallèle avec l'enquête judiciaire du parquet et l'enquête administrative. Il ne s'attache toutefois qu'aux causes de l'accident et non aux responsabilités individuelles. Lorsque ses investigations sont terminées, il remet à l'ASD et au Chef de la Défense un rapport définitif dans lequel figurent ses conclusions et recommandations. Les informations pertinentes sont également communiquées aux autres forces aériennes équipées d'appareils du même type que celui impliqué dans l'accident. Le SEAA est ensuite désactivé.

Emblèmes

Emblème ASD

L'insigne de l'ASD a été créé en 1994 et symbolise la prévention et l'investigation dans la sécurité aérienne. La chaîne représente la succession des événements qui mènent à l'accident. L'aigle, qui évoque la sécurité aérienne, tient dans son bec plusieurs maillons. Il symbolise ainsi la prévention car, comme la chaîne n'est pas bouclée, la succession des événements ne conduit pas à l'accident. Il tient également dans ses serres une flèche brisée, symbole de l'accident et de la prérogative de l'ASD dans les enquêtes de sécurité aérienne dans les accidents d'aviation militaire.

Emblème SEAA

L'insigne du SEAA a quant à lui été créé en 1990. Il symbolise l'investigation dans la sécurité aérienne. Ici aussi, la flèche brisée exprime la prérogative du SEAA en la matière.

Texte : Vincent Pécriaux
Photos : ASD, via R. Corbeel et (collection) Vincent Pécriaux
Tous nos remerciements au major aviateur Mignolet et au major d'aviation Nous pour leur aide précieuse à la réalisation de ce reportage.